Une séance assez dense car consacrée en particulier à deux grosses thématiques : la présentation du compte administratif 2025 et du Budget primitif 2026 d’une part, et le rapport d’activité des services de l’Etat d’autre part.
La venue du Préfet est aussi l’occasion de lui poser des questions : j’en ai donc profité pour attirer son attention sur le sujet de l’inclusion des élèves en situation de handicap et sur les AESH, pilier de notre système d’inclusion scolaire (voir mon intervention ici).
Je suis également intervenu sur le Budget primitif 2026, pour souligner notamment les difficultés quotidiennes rencontrées par les parents d’enfants en situation de handicap lorsqu’ils tentent de recourir aux services de la collectivité. Retrouvez mon intervention complète ici.
Les votes des élu·es du groupe Ecologistes & Socialistes
BUDGET – FINANCES
- 26.36 – Comptes de gestion 2025 du payeur départemental – POUR
- 26.37 – Compte administratif 2025 du budget départemental – CONTRE
- 26.38 – Compte administratif 2025 du budget départemental –Rapport sur les acquisitions et cessions immobilières 2025 – Donné acte
- 26.39 – Compte administratif 2025 – Budget annexe d’assainissement – POUR
- 26.40 – Comptes administratifs 2025 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe – ABSTENTION
- 26.41 – Budget primitif 2026 du budget départemental – CONTRE
- 26.42 – Budget primitif 2026 du budget départemental – Délibérations complémentaires – CONTRE
- 26.43 – Budget primitif 2026 – Budget annexe d’assainissement – POUR
- 26.44 -Budget primitif 2026 – Budget annexe d’assainissement – Délibérations complémentaires – POUR
- 26.45 – Budget primitif 2026 – Etablissements départementaux de l’ASE dotés d’un budget annexe – ABSTENTION
- 26.46 – Rapport sur la gestion de la dette 2025 – Donné acte
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 26.47 – Rapport d’activité des services du Département – Année 2025 – Donné acte
- 26.48 – Citallios – Rémunération du Président du Conseil d’administration – ABSTENTION
- 26.49 – Compte-rendu des actions en justice – Donné acte
AFFAIRES SOCIALES – SOLIDARITÉS
- 26.50 – Bilan annuel FSL 2025 – Donné acte
COMMANDE PUBLIQUE
- 26.51 – Lancement nouvelle concession de service public – Domaine départemental du Haras de Jardy – POUR
PERSONNEL
- 26.52 – Tableau des effectifs budgétaires du Département – POUR
- 26.53 – Tableau des effectifs budgétaires de la pouponnière Paul Manchon – POUR
- 26.54 – Tableau des effectifs budgétaires du centre maternel les Marronniers – POUR
- 26.55 – Tableau des effectifs budgétaires de la Cité de l’enfance – POUR
- 26.56 – Composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) – 2027-2030 – POUR
CULTURE
- 26.57 – Schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA) – 2026-2029 – POUR
- 26.58 – Château de Sceaux, musée départemental – Convention de dépôt – Monsieur de Cossé-Brissac – POUR
- 26.59 – Château de Sceaux, musée départemental – Opérations de post-récolement à la suite de la campagne 2023/2025 – POUR
- 26.60 – Musée du Grand Siècle – Don d’un buste en terre cuite de Jacques Sarrazin – Sainte Anne – POUR
- 26.61 – Musée départemental Albert-Kahn – Exposition « Un combat pour la paix, Albert Kahn (1860-1940) » – Contrats de prêts d’œuvres – POUR
- 26.62 – Acquisition d’œuvres – Subventions FRAM Ile-de-France – Etat et Région Ile-de-France – POUR
- 26.63 – Archives départementales – Contrat de prêt – Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles – POUR
INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET NAVIGABLES
- 26.64 – Aménagement du Boulevard Patrick Devedjian (RD 993) – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat – Bretelle de sortie de l’A14 et de la RD 23 à La Défense – POUR
PATRIMOINE NON SCOLAIRE
- 26.65 – RD 9 bis – Levallois-Perret – Création d’une servitude de surplomb – POUR
- 26.66 – Cession du bien immobilier départemental situé 10 place Simiand à Châtenay-Malabry à la Commune de Châtenay-Malabry – POUR
- 26.67 – Louage de choses – Compte-rendu – Janvier 2024 à décembre 2024 – Donné acte
JEUNESSE
- 26.68 – BAFA / BAFD – Attribution de subventions – POUR