Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2016

Le prochain conseil municipal de Montrouge aura lieu le mercredi 30 mars à 19h. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Finances

  • Attribution de subventions complémentaires aux associations – exercice 2016.
  • Garanties d’emprunts consenties à l’Office Public Hlm Hauts-de-Seine Habitat – 26 logements PLS au 13, rue Danton.

Aménagement urbain

  • Nomination des membres de la commission intercommunale des impôts directs (C.I.I,D.).
  • Approbation du règlement des aides pour l’opération d’accessibilité des commerces aux personnes handicapées ou à mobilité réduite – Sécurisation des entreprises commerciales, artisanales et de services (FISAC).
  • Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de Bagneux.

Ressources humaines

  • Mise en place de l’Établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris – Transfert des personnels municipaux.
  • Mise en place de l’Établissement public territorial du sud des Hauts-de-Seine – Conventions de mises à disposition.

Marchés publics

  • Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des marchés forains.
  • Constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’une solution informatique de gestion financière.
  • Constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’une solution de télétransmission des actes au contrôle de l’égalité.
  • Travaux
    Travaux de restauration de l’église Saint Jacques le Majeur – demande de subvention à la DRAC.

Affaires culturelles

  • 61éme Salon de Montrouge et JCE – Convention de mécénat avec le Crédit Agricole SAS.
  • Prix Miniartextil Montrouge 2014/2015 – achat d’une oeuvre
  • Convention de financement pour le 61ème Ssalon de Montrouge – ADAGP.
  • 61éme Salon de Montrouge – demande de subventions à la Fondation Prohelvetia.
  • Protocole d’accord relatif à l’organisation du transport des œuvres dans le cadre de la Biennale JCE 2015/2017.

Affaires diverses

  • Organisation du concours de pavillons et balcons fleuris 2016.
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre – avis du conseil municipal
  • Mise en place de la vidéo-verbalisation comme moyen de lutte contre le stationnement gênant et dangereux.
  • Sipperec – Adhésion au groupement de commande pour les services et fournitures en matière de systèmes d’information géographique.
  • Grand Paris Express – Désignation des représentants au sein de la commission d’indemnisation amiable.
  • Cente municipal de santé – Poursuite de l’amélioration de l’offre de soins.
  • Règlement de voirie – Modifications.

Débat d’orientations budgétaires

  • Débat d’orientations budgétaires de l’exercice 2016 de la Ville de Montrouge.
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