Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2016

Le prochain conseil municipal de Montrouge aura lieu le mercredi 29 septembre à 19h. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

FINANCES

  1. Métropole du Grand Paris – Désignation des représentants de la commission locale d’évaluation des charges transférées
  2. Clôture du budget annexe d’assainissement
  3. Décision Modificative n°2
  4. Taxe foncière sur les propriétés bâties – suppression  de l’exonération  de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation.

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Acquisition de droits patrimoniaux sur une oeuvre d’architecture
  2. 51 avenue de la République – échange de caves
  3. Signature d’une convention de surplomb avec la SAS EVERGREEN – Immeuble SILVAE – rue Pierre Boillaud

RESSOURCES  HUMAINES

  1. Mise à jour du tableau des emplois

MARCHES PUBLICS

  1. Concession pour la gestion et l’exploitation des marchés forains de la Commune : choix de l’attributaire et approbation du contrat.

TRAVAUX

  1. Adoption d’un agenda accessibilité programmé (Ad’aP)
  2. SIPPEREC – demandes de subventions

ENFANCE – JEUNESSE ET SPORTS

  1. Modification de la désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration de certains établissements scolaires
  2. Conventions de partenariat avec l’association LE CHEMIN DES ENFANTS
  3. Convention pour le versement  d’une subvention à la crèche Vie et Parfum au titre de son activité en 2015.

AFFAIRES DIVERSES

  1. Approbation d’un protocole transactionnel – Indemnisation de Monsieur EL BAHIJE

COMMUNICATIONS

  1. Communication sur la rentrée scolaire 2016›/2017
  2. EGS – Rapport d’activité 2015
  3. SPIE Autocité  – Rapport  d’activité 2015
  4. Espace Colucci – IFAC 92 – Rapport d’activité 2015
  5. La Maison Bleue – Rapport d’activité 2015
  6. SOGEB – Rapport d’activité 2015
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