Ordre du jour du conseil municipal du 24 novembre 2016

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 24 novembre à 19h à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

ASSEMBLEE

  1. Formation des commissions municipales

FINANCES

  1. Subventions de fonctionnement 2016- attributions complémentaires
  2. Décision modificative n°3

AMENAGEMENT URBAIN

  1. 29/31 rue de la Vanne – acquisition d’une emprise foncière appartenant à la SCI résidences Franco-suisse

RESSOURCES HUMAINES

  1. Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Convention d’objectifs pluriannuels avec l’Association Enfants-Parents pour la gestion du Relais d’Assistantes Maternelles de Montrouge
  2. Régie Unique Enfance – Mise en place opérationnelle du Prélèvement Automatique

AFFAIRES DIVERSES

  1. Désignation du représentant de la Commune au conseil d’établissement de l’école élémentaire Raymond Queneau
  2. Modification du siège de la Métropole du Grand Paris
  3. Remboursement des frais liés à l’enlèvement et la mise en fourrière indus d’un véhicule
  4. ZCR à Paris – avis du conseil municipal
Partagez !