Ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2016

Le prochain conseil municipal de Montrouge aura lieu le jeudi 23 juin à 19h. L’entrée est libre.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Finances

  1. Médailles de la famille 2016
  2. Subventions complémentaires au titre de l’exercice 2016
  3. Legs Charbonnier – Arrérages 2016
  4. Réaménagement de dette garantie à France Habitation
  5. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à partir du 1er janvier 2017
  6. Modification des frais d’adhésion de l’Espace Michel Saint Martin
  7. Décision modificative n°1

Aménagement urbain

  1. 2/4 rue Barthélémy – Cession d’une place de stationnement – lot n° 35
  2. Cession par adjudication d’un bien sis 9 rue Georges Bouzerait
  3. Projet d’aménagement de la gare Châtillon-Montrouge – déclassement de parcelles du domaine public communal
  4. Projet d’aménagement de la gare Châtillon-Montrouge – cession de parcelles au profit de la Sociéte du Grand paris

Ressources humaines

  1. Mise à jour du tableau des emplois – Filière administrative et technique
  2. Mise en place de l’établissement public territorial  Vallée Sud Grand Paris – Ajustement du dispositif régissant les activités de collecte des déchets ménagers et assimilés
  3. Mise en place de l’établissement public territorial  Vallée Sud Grand Paris – Convention de mise à disposition – Cours d’adultes

Enfance – Jeunesse – Sports

  1. Carte Pass92 – Renouvellement du dispisitif
  2. Règlement de fonctionnement des établissements de la petite enfance
  3. Promotion du tennis à Montrouge – Convention avec le Cercle athlétique de Montrouge (CAM)
  4. Convention de sous-concession des installations sportives avec l’association du Cercle athlétique de Montrouge (CAM)
  5. Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2015-2016
  6. Mise en place de leçons individuelles de natation à l’Aquapol
  7. Conventions d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement 2016-2017. Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine – Ville de Montrouge
  8. Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024

Affaires culturelles

  1. 61ème Salon de Montrouge – Versement des bourses aux artistes
  2. 61ème Salon de Montrouge – Prix aux lauréats
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