Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2015

Le prochain conseil municipal de Montrouge a lieu le jeudi 17 décembre 2015 à 19h à l’Hotel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre, accès porte à droite du bâtiment.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

ASSEMBLEE

  • Métropole du Grand Paris – élection du conseiller métropolitain et des conseillers de territoire

FINANCES

  • Budget principal – Décision modificative n°3
  • Budget annexe de l’assainissement – Décision modificative n°1
  • Subventions aux associations – attributions de l’exercice 2016
  • Habilitation du Maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêts
  • Autorisation d’engager et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016
  • Tarif communaux pour l’année 2016

AMENAGEMENT URBAIN

  • Accord donné à l’Etablissement Public Territorial du Sud des Hauts de Seine pour poursuivre la procédure d’élaboration du PLU de Montrouge
  • Ouverture dominicale des commerces – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2016
  • 2/4 rue René Barthélémy – cession d’une place de stationnement
  • 49 avenue de la République – promesse synallagmatique de vente

TRAVAUX

  • SIPPEREC – demande de subvention pour la réfection de l’éclairage de la rue Fénelon
  • Agenda d’accessibilité programmée- demande de prorogation du délai de dépôt

RESSOURCES HUMAINES

  • Fixation des taux horaires de rémunération des vacations pour les activités municipales
  • Convention de partenariat avec l’association SOS MNS

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  • Conventions d’objectifs entre les associations sportives locales et la ville pour 2015/2018
  • Réorganisation des secteurs scolaires des écoles maternelles Rentrée scolaire 2016/2017
  • Réorganisation des secteurs scolaires des écoles élémentaires – Rentrée scolaire 2016/2017

AFFAIRES CULTURELLES

  • Saison culturelle 2015-2016 – Mise en place d’offres exclusives
  • Achat d’œuvres d’art – Ventes aux enchères du Salon de Montrouge 2015
  • Grand Prix JCE 2015 – Bourse Crédit Agricole

AFFAIRES DIVERSES

  • Adhésion à l’accord national des centres de santé
  • GRDF – convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relevé en hauteur
  • Changement de dénomination de l’Avenue de le Paix

COMMUNICATIONS

  • SIPPEREC – Rapport d’activités 2014
  • SIGEIF – Rapport d’activités 2014
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