Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2016

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 15 décembre à 19h à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

FINANCES

  1. Subventions aux associations – attributions complémentaires au titre de 2016
  2. Décision modificative n°4
  3. Autorisation d’engager et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
  4. Habilitation du Maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêts
  5. Subventions aux associations – attributions de l’exercice 2017
  6. Tarif communaux pour l’année 2017
  7. Admissions en non-valeurs
  8. Don de matériels de fitness de l’Aquapol au centre de secours de Montrouge
  9. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris concernant la part révisée du fonds de compensation des charges territoriales

AMENAGEMENT URBAIN

  1. 10 rue Sadi Carnot – acquisition du lot n°31
  2. 30 rue de la Vanne – acquisition d’une emprise foncière d’une superficie de 58 m2 appartenant à Monsieur Pascal Souhard
  3. ZAC DES PORTES DE MONTROUGE – compte rendu annuel d’activités à la collectivité locale (CRACL) 2015 et additif au programme des équipements publics
  4. ZAC DES PORTES DE MONTROUGE – signature d’un avenant n°3 à la convention d’aménagement

RESSOURCES HUMAINES

  1. Convention de partenariat avec l’association SOS MNS
  2. Mise à jour du tableau des emplois – Filières Médico-sociale, Police municipale, Animation, Technique
  3. Agents contractuels – Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire pour les agents de la Ville
  4. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Participation de la ville à la mise en concurrence organisée par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Crèche familiale – Revalorisation de l’indemnité journalière de nourriture allouée aux assistantes maternelles

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Vente aux enchères du Salon de Montrouge 2016 – Achat d’œuvres d’art

AFFAIRES DIVERSES

  1. Dérogation municipale au principe du repos dominical
  2. Enregistrement des demandes de logement social – Conventions avec I’Etat et MONTROUGE HABITAT
  3. Attribution d’un véhicule de fonction
  4. Convention avec le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de planification et d’éducation familiale – Année 2016
  5. Règlement de fonctionnement et projet de service du Service de Soins Infirmiers à Domicile
  6. Remboursement des frais de mise en fourrière et d’amende forfaitaire indus
  7. Création d’un Relais Poste Urbain
  8. Extension de l’offre de soins du centre municipal de santé – Aqua maternité

COMMUNICATIONS

  1. Commission communale d’accessibilité – Rapport annuel
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