Ordre du jour du conseil municipal du 14 avril 2016

Le prochain conseil municipal de Montrouge aura lieu le jeudi 14 avril à 19h. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Assemblée

  • Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la SOGEB.

Finances

  • Budget principal – compte de gestion 2015 du Trésorier,
  • Budget principal — compte administratif 2015,
  • Budget annexe de l’assainissement – compte de gestion 2015 du Trésorier,
  • Budget annexe de l’assainissement – compte administratif 2015,
  • Budget principal – affectation du résultat 2015,
  • Budget primitif de la Ville 2016,
  • Fixation des taux des impositions directes locales pour 2016
  • Indemnité de conseil au trésorier,
  • Attribution de subventions complémentaires aux associations – exercice 2016,
  • Fixation des tarifs et modalités de vente des spectacles de la saison culturelle 2016-2017,
  • Syndicat du cimetière intercommunal de Chevilly Lame – Vote des impositions annuelles complémentaires pour l’année 2016,
  • Transfert de la compétence assainissement à Vallée Sud Grand Paris,
  • Transfert du service de collecte des ordures ménagères à Vallée Sud Grand Paris,
  • Mise en place de l’Établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris — Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées,
  • Dotation de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle des agents municipaux – modifications.

Ressources humaines

  • Mise en place de l’établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris – Convention liée aux activités de collecte des déchets ménagers et assimilés,
  • Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité.

Marchés publics

  • Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’une crèche : choix du délégataire et approbation de la convention.

Travaux

  • Travaux de démolition et de reconstruction du local bouliste – Autorisation donnée au Maire de déposer toute demande d’autorisation d’urbanisme.

Enfance – Jeunesse – Sports

  • Subvention aux bacheliers 2016.

Affaires culturelles

  • Fixation des tarifs des soirées programmées dans le cadre du 61ème Salon de Montrouge,
  • 61ème salon d’art contemporain – Reversement aux artistes de la subvention du Ministère de la culture.

Affaires diverses

  • Organisation du Quizz Europe dans le cadre de la Semaine Européenne 2016,
  • Amélioration du confort dans les soins dentaires.
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