Conseil municipal – 25 septembre 2014 – ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2014 à 19h

 

ASSEMBLEE

  1. Désignation des conseillers délégués de quartier – Modification.

FINANCES

  1. Décision modificative N°2.
  2. Subventions 2014 – Attributions complémentaires

Demande de subvention au souvenir français pour la restructuration du carré militaire 1914/1918.
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Exonérations pour l’année 2015.

MARCHES PUBLICS

  1. Gestion déléguée des marchés forains de la ville – Avenant n°1 a la convention d’affermage.

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Convention de transfert de gestion au profit de la RATP.
  2. 34 rue Maurice Arnoux – acte complémentaire à la VEFA.
  3. Convention de maîtrise d’ouvrage et de financement des travaux portant sur la réalisation de la cour de l’école aménagée dans l’ilot Maurice Arnoux.
  4. Démolition d’une partie de l’ensemble immobilier d’habitation situé au 4 rue Louis Rolland, dans le cadre du projet de réhabilitation – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir.
  5. 2 rue Théophile Gautier – acquisition d’un fonds de commerce.

TRAVAUX

  1. Convention délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de voirie et dévoiement des réseaux concessionnaires dans le cadre des travaux de la phase 2 du prolongement de la Ligne 4 du Métro, RATP – Ville de Montrouge.

RESSOURCES HUMAINES

  1. Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations.
  2. Tableau des effectifs – Mise à jour.
  3. Remise partielle de dette en faveur d’un agent de la commune.
  4. Formation des élus locaux.

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Association de l’Ecole de la Deuxième Chance – Désignation d’un représentant de la commune.
  2. Avenant n° 5 à la convention de partenariat avec l’association « le Chemin des Enfants ».
  3. Subventions de fonctionnement au titre de 2013 aux associations « Crêche Vie et Parfum Haya Mouchka » et « Jardin d’enfants Gan Pardess Hannah ».

AFFAIRES CULTURELLES

  1.  60ème Salon de Montrouge – demande de subvention Région Île-de-France.
  2. 59ème Salon d’art contemporain – Partenariat avec Ekimetrics.

AFFAIRES DIVERSES

  1. Réseau des Centres-Villes Durables et de l’Innovation – Désignation d’un représentant de la commune.
  2. Convention de partenariat entre la ville, l’association « Les commerces de Montrouge – UDAC » et la chambre de commerce et d’industrie de région Paris Île-de-France.

COMMUNICATIONS

  1. La Maison Bleue – Rapport d’activité 2013.
  2. SPIE Autocité – rapport d’activité 2013.
  3. Espace Colucci – IFAC 92 – rapport d’activité 2013.
  4. ESG – rapport 2013.
  5. SOGEB – rapport d’activité 2013.
  6. Communication sur la rentrée scolaire 2014/2015.
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