Conseil municipal – 25 juin 2015 – Ordre du jour

Le prochain conseil municipal de Montrouge a lieu le jeudi 25 juin à 19h à l’Hotel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre, accès porte à droite du bâtiment.

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015 à 19h.

 

FINANCES

  1. Subventions complémentaires au titre de l’exercice 2015
  2. Dotation de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle des agents municipaux – modifications
  3. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à partir du 1er janvier 2016
  4. Cercle athlétique de Montrouge – remise gracieuse de dette
  5. Médaille de la famille française 2015
  6. Legs Cherbonnier – arrérages 2015
  7. Budget principal – décision modificative n°1

AMENAGEMENT URBAIN

  1. 34 rue Maurice Arnoux – acte complémentaire à la VEFA
  2. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du plan local d’urbanisme
  3. Programme immobilier 29/31 rue de la Vanne – acte complémentaire

TRAVAUX

  1. Ecole Raymond Queneau – Autorisation donnée au Maire de déposer un dossier d’aménagement intérieur

MARCHES PUBLICS

  1. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement souterrain de la Ville – Avenant n° 2 à la concession

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Convention fonds d’accompagnement PSU – Subvention d’investissement
  2. Don de bons valant entrées à la piscine de l’Aquapol aux participants des challenges du forum des sports 2015
  3. Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2014-2015
  4. Régie unique enfance : modernisation du recouvrement des produits des services. Mise en place opérationnelle du prélèvement automatique
  5. Conseil municipal des enfants – modification des modalités de fonctionnement

AFFAIRES CULTURELLES

  1. 60ème salon d’art contemporain de Montrouge – Prix aux lauréats
  2. Demande de subventions relatives au 61ème salon de Montrouge
  3. Achats d’oeuvres d’art – Salon de Montrouge 2015
  4. Demande de subventions au Conseil départemental des Hauts-de-Seine et au Ministère de la Culture et de la Communication pour les Soleillades 2015 et 2016

AFFAIRES DIVERSES

  1. Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement
  2. Fonds de commerce sis 2 rue Théophile Gautier – cession
  3. Remboursement de frais divers
  4. Soins dentaires et évolution de la grille tarifaire
  5. Adoption du règlement municipal d’assainissement
  6. Mise à jour des fonctions ouvrant droit à un logement de fonction et modalité de calcul du montant des charges applicables
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