Conseil municipal – 18 décembre 2014 – Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2014 à 19h.

 

FINANCES

  1. Décision modificative N°3 de la ville de Montrouge.
  2. Subventions complémentaires au titre de 2014.
  3. Délibération anticipatrice pour 2015.
  4. Subventions pour l’exercice 2015.
  5. Habilitation du Maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêts.
  6. Fixation de la redevance assainissement 2015.
  7. Tarifs communaux pour l’année 2015.

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Approbation de la modification n°4 du plan d’occupation des sols de Montrouge.
  2. Cession du bien sis 7 faubourg Saint Laurent VILLENEUVE SUR YONNE.
  3. Travaux de réhabilitation du bien sis 4 rue Louis Rolland – Demande de subventions.
  4. Commerce sis 2 rue Théophile Gautier – Retrait de la délibération.

RESSOURCES HUMAINES

  1. Personnels horaires – Conditions de rémunérations.
  2. Contrat de mission « Chargé de communication – responsable de la presse territoriale » – Conditions d’emploi.
  3. Ajustement du règlement relatif au compte épargne temps dee agents de la Ville.

TRAVAUX

  1. Offre de concours de la société SNC EOLE, promoteur de l’ensemble immobilier EOLE et du projet PAVILLON D’ACCUEIL, en bordure de la place des Etats Unis, pour le compte du Groupe CREDIT AGRICOLE.

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration des collèges et lycées.
  2. Règlement de fonctionnement et contrat d’accueil régulier Etablissements de la Petite Enfance.
  3. Convention d’objectifs et de financement – Contrat Local D’Accompagnement à la Scolarité CAF 92.
  4. Promotion du tennis à Montrouge – Conventions avec le Cercle Athlétique de Montrouge (CAM).

AFFAIRES CULTURELLES

  1.  Comité consultatif des affaires culturelles et des spectacles – Ajustement de la composition.
  2. Achat d’œuvres d’art – Vente aux enchères du Salon de Montrouge 2014.

AFFAIRES DIVERSES

  1. Commission communale d’accessibilité – Ajout de nouveaux membres.
  2. Conventions entre l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS), le ministère de la Justice et la commune de Montrouge pour la mise en oeuvre du projet COMEDEC (COMmunication Electronique des Données de l’Etat Civil).

COMMUNICATIONS

  1. SIPPEREC – Rapport d’activité 2013
  2. SIGEIF – Rapport d’activité 2013
Partagez !